Fiches BC
Voici ci-dessous les Fiches BC issues des différents travaux de consultation du réseau, et notamment du Chantier BC. Notez bien que ces documents sont appelés à évoluer à travers le temps. Vous retrouverez ici les versions les plus à jour.
Comme vous pourrez le voir à la lecture de la Table des matières, certains documents ne sont pas encore complétés. Il seront ajoutés ici au fil du temps.
0. Vision
- 0- Une vision partagée pour la qualité en milieu familial Mis à jour le 27 octobre 2022
- 0- ADN du milieu familial
- 0- Signature BC
- 0- Signature RSGE
- 0- Evaluation des BC par les RSGE
1. La reconnaissance d’une RSGE
- 1- Processus de reconnaissance Mis à jour le 27 octobre 2022
- 1- Processus de non-reconnaissance NOUVEAU! 4 avril 2023
- Exemple (Word) d’avis d’intention de non-reconnaissance Mis à jour le 30 mai 2023
- Exemple (Word) de décision de non-reconnaissance Mis à jour le 30 mai 2023
- 1- Processus de suspension – révocation
- Exemple (Word) d’avis d’intention de révocation NOUVEAU! 4 avril 2023
- Exemple (Word) de décision de révocation NOUVEAU! 4 avril 2023
- 1- Modifications législatives pour les requérantes pour être une RSGE – mesures transitoires NOUVEAU 20 février 2023
2. Le respect des normes
- 2- Conformité Mis à jour le 28 novembre 2022
3. Processus administratif
- 3- Processus administratif Mis à jour le 27 octobre 2022
- 3- RSGE – Distinction subventionné vs non subventionné Mis à jour le 27 octobre 2022
- 3- Signature électronique NOUVEAU! 1er février 2023
- 3- Conservation des documents NOUVEAU! 13 MARS 2023
4. Répartition des places
5. Promotion / repérage
- 5- Repérage et promotion Mis à jour le 11 novembre 2022
- 5- Plan marketing NOUVEAU! 4 AVRIL 2023
- 5- Calendrier marketing NOUVEAU! 4 AVRIL 2023
6. Soutien – Pédagogie et technique
- 6- Dossier éducatif Mis à jour le 27 janvier 2023
- 6- Programme éducatif Mis à jour le 14 décembre 2022
7. Traitement des plaintes
- 7- Traitement de plaintes Mis à jour le 7 novembre 2022
8. Projets pilotes
9. Formations