Outils BC
- Guide -Accompagner les personnes responsables des services de garde éducatifs en milieu familial
- Aide-mémoire Processus d’accompagnement
- Guide de préparation du BC à la reconnaissance – 2023
- Annexes pour les BC
- Annexe 1 – Modèle d’entente – Empêchement
- Annexe 2 – Ligne du temps – Les délais de processus de reconnaissance
- Annexe 3 – Lettre d’avis d’acceptation de reconnaissance
- Annexe 4 – Lettre d’avis d’acceptation conditionnelle
- Annexe 5 – Lettre d’avis d’acceptation suivant une décision conditionnelle
- Annexe 6 – Lettre de fermeture de dossier incomplet
- Annexe 7 – Lettre de fermeture de dossier incomplet suivant un avis d’acceptation conditionnelle
- Annexe 8 – Lettre de non-disponibilité de places subventionnées
- Annexe 9 – Lettre de fermeture de dossier suivant l’envoi d’un avis de non-disponibilité de places subventionnées
- Annexe 10 – Lettre de demande de places subventionnées
- Annexe 11 – Fiche de réception des renseignements et documents
- Annexe 12 – Grille de visite intégrale – Rapport
- Annexe 13 – Outil d’analyse de la reconnaissance de la personne requérante
- Annexe 14 – Rapport synthèse du processus de reconnaissance
- Annexe 15 – Avis d’intention de non-reconnaissance
- Annexe 16 – Décision de non-reconnaissance du CA
- Annexes pour les personnes requérantes
- Annexes pour les BC
- Fiche compétences clés ACSPT
- Fiche compétences clés AC
- Fiche compétences clés RA