AccueilForumBlitz 24Étude d’opportunitéRépondre à : Étude d’opportunité

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Isabelle Bacon
Participant

Blitz 24, pour votre information :
Lors d’une acquisition de terrain, il est important que l’offre d’achat soit conditionnelle aux éléments suivants:
– Étude environnementale pour vérifier si le sol est contaminé.
Phase 1 : On demande à la ville et au registre foncier. Se base sur des photos aériennes. C’est une étude sur papier qui prend environ un mois. Si le spécialiste a un doute qu’il puisse y avoir contamination, on passe à la
Phase 2 : Tests de sols. Ils font 2 à 4 tests. Si quelques-chose ressort encore, on peut faire une 3e phase avec plus de tests, sur une plus grande surface.
– Étude géotechnique : pour voir le sol est fait de quoi et qu’est-ce qu’on met comme fondation dessus. Peut aussi servir à vérifier le niveau de la nappe phréatique.
– À ce que la zone soit non-inondable
– À ce que le zonage soit correct pour implanter un CPE
– À l’approbation du Ministère.

Idéalement, faire faire une esquisse, par un architecte, de l’emplacement de la bâtisse sur le terrain pour s’assurer que l’espace est suffisant selon les normes du MFA et que ça respecte les demandes des municipalités (espace stationnement, zone tampon, etc).
Avoir le certificat de localisation si possible.

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